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Enchères du spectre : Trai pour adopter les prix, les normes de paiement pour examen

Il s’est également demandé comment donner forme à la restitution du spectre par les opérateurs.

L’Autorité de régulation des télécommunications de l’Inde (Trai) a laissé entendre mardi que la méthodologie d’évaluation du spectre et par la suite la fixation du prix de réserve pour les enchères pourraient être révisées par rapport à ce qui a été suivi jusqu’à présent.

En outre, des éléments tels que le paiement initial à effectuer par les opérateurs pour le spectre acquis lors d’enchères, la période de moratoire, le nombre de versements pour le paiement différé et le plafond du spectre peuvent également être revus. Des domaines tels que la taille des blocs, la restitution du spectre et l’attribution du spectre pour les réseaux privés peuvent également être analysés dans une nouvelle perspective.

Trai a signalé tous ces problèmes mardi dans son document de consultation, qui vise à fixer le prix de réserve du spectre réparti sur 10 bandes, dont 600 MHz et la bande millimétrique pour les services 5G. Dans la foulée, le volume de spectre qui pourrait être mis aux enchères l’année prochaine serait le plus important à ce jour et si le prix de réserve n’est pas fixé de manière réaliste, le gouvernement court le risque de ne trouver à nouveau aucun preneur pour une grande quantité d’ondes. , ce qui a été le cas lors des enchères organisées en mars de cette année et au début de 2016.

Les parties prenantes sont tenues de soumettre leurs réponses sur diverses questions avant le 28 décembre et la date limite pour les contre-commentaires est le 11 janvier.

Concernant l’évaluation et la tarification, Trai a cité la communication du DoT, qui se lit comme suit : « Il est nécessaire de trouver un équilibre entre la génération de revenus de la vente aux enchères d’une part, la croissance/durabilité à long terme du secteur des télécommunications, l’introduction de nouveaux services/technologies, de l’autre. Lors de la vente aux enchères de spectre récemment conclue en 2021, seulement 37,1% du spectre mis aux enchères a été acquis par les fournisseurs de services de télécommunications. »

La communication indique en outre : « Le gouvernement a récemment approuvé une option de moratoire de quatre ans sur les tranches d’enchères du spectre ainsi que les tranches AGR pour les FST, afin d’assurer une situation de trésorerie saine dans le secteur. De plus, le spectre inutilisé est un gaspillage pour l’économie.

Le régulateur a demandé l’avis des parties prenantes sur les raisons pour lesquelles une grande quantité de spectre est restée invendue lors des enchères précédentes. Il a également demandé si le prix de réserve devait rester à 80 % de la valorisation ou s’il devait être modifié. Bien que finalement réduire le prix de réserve serait un défi pour le Trai ainsi que pour le gouvernement, mais l’industrie estime qu’en soulevant de telles questions et en essayant de les analyser avec les contributions des parties prenantes, l’exercice serait significatif et produirait les résultats souhaités.

Mentionnant le récent paquet de relance du gouvernement pour le secteur des télécommunications qui comprenait la rationalisation des garanties bancaires, l’augmentation de la durée d’attribution du spectre à 30 ans par rapport aux 20 actuels, une disposition pour la restitution du spectre, aucun frais d’utilisation du spectre pour le spectre acquis lors des futures enchères et le retrait de frais d’utilisation du spectre supplémentaires de 0,5 % pour le partage du spectre, Trai a cherché à savoir auprès des parties prenantes comment ces mesures auraient un impact sur la tarification du spectre.

Trai a demandé quel pourcentage du montant de l’offre devrait être fixé comme paiement initial dans chaque bande de spectre, quelle devrait être la période de moratoire applicable pour l’option de paiement différé et combien de versements devraient être fixés pour récupérer le paiement différé. Lors de l’enchère de mars 2021, les opérateurs de télécommunications devaient effectuer un paiement initial s’élevant à 25 % du montant de l’offre pour les bandes inférieures à 1 GHz et à 50 % pour les bandes supérieures à 1 GHz. Les paiements différés doivent être effectués sur une période de 18 ans (moratoire de 2 ans plus 16 annuités) avec un taux d’intérêt de 7,3%.

Étant donné que la 5G annoncerait l’ère des réseaux privés, le Trai a demandé si le cadre de licence doit être modifié lorsque la bande passante est utilisée à des fins autres que la fourniture de services directs aux consommateurs. « Ils peuvent être utilisés par les industries pour automatiser les lignes de fabrication, réduire les risques de sécurité, protéger les employés des environnements dangereux, surveiller et contrôler les actifs, etc. », a déclaré Trai. Certaines des questions qui ont été soulevées incluent si les opérateurs devraient être autorisés à louer du spectre à de telles fins et quels devraient être les plafonds, les blocs d’ondes loués, le SUC et d’autres obligations réglementaires.

Le régulateur a également demandé si les plafonds de spectre actuels devraient être modifiés. Par exemple, aucun opérateur ne peut actuellement détenir plus de 50 % du spectre inférieur à 1 GHz dans un cercle. Il s’est également demandé comment donner forme à la restitution du spectre par les opérateurs.

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